SB 279/328 Vol. 1. Nos de présentation : 25-23076, 1898.04.07-1910.02.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/328
Titre:Vol. 1. Nos de présentation : 25-23076
Dates:1898-1910
Période de création:07/04/1898 - 28/02/1910
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=712033
 

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