SB 279/305 Vol. 6. Nos de présentation : 69911-75792, 1933.03.29-1936.04.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/305
Titre:Vol. 6. Nos de présentation : 69911-75792
Dates:1933-1936
Période de création:29/03/1933 - 29/04/1936
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=712010
 

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