SB 279/278 Vol. 4. Nos de présentation : 76291-100199, 1936.07.29-1949.12.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/278
Titre:Vol. 4. Nos de présentation : 76291-100199
Dates:1936-1949
Période de création:29/07/1936 - 30/12/1949
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=711984
 

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