SB 280/660/3 Un cahier des mentions, plans: 1 plan 1:5000 répartition des plans des servitudes, 11 plans des servitudes ancien état et servitudes radiées (nos 23-33), 11 plans des servitudes nouvel état (nos 34-44), 2000.01.01-2000.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 280/660/3
Titre:Un cahier des mentions, plans: 1 plan 1:5000 répartition des plans des servitudes, 11 plans des servitudes ancien état et servitudes radiées (nos 23-33), 11 plans des servitudes nouvel état (nos 34-44)
Dates:2000
Période de création:01/01/2000 - 31/12/2000
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=704542
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises