SB 280/610-617 Villars-Lussery, 1912.01.01-2012.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 280/610-617
Titre:Villars-Lussery
Dates:1912-2012
Période de création:01/01/1912 - 31/12/2012
Niveau:sous-sous-série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Villars-Lussery (Suisse, VD) (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=704490
 

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