SB 279/437-441 Vullierens, 1898.04.16-1955.11.28 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/437-441
Titre:Vullierens
Dates:1898-1955
Période de création:16/04/1898 - 28/11/1955
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:5 registres d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglet III : Gages immobiliers. Du no 58 au no 113'941. Soit livres nos 1, 3,4, 5 et nouveau livre no 1.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:No 2 voir ACV, SB 234/1292.
 

Descripteurs

Entrées:  Vullierens (Suisse, VD) (Lieux\V)
  gage immobilier (Matières\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=704313
 

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