SB 279/429-434 Villars-sous-Yens, 1851.04.25-1955.12.09 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/429-434
Titre:Villars-sous-Yens
Dates:1851-1955
Période de création:25/04/1851 - 09/12/1955
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:6 registres d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglet III : Gages immobiliers. Du 25.04.1851 au 02.11.1897 un petit livre sans numéro (3 volumes précédents 1898 réinscrits) et jusqu'au 09.12.1955 volumes nos 1, 3, 4 et 5 + un autre no 1.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:No 2 voir ACV, SB 234/1263.
 

Descripteurs

Entrées:  Villars-sous-Yens (Suisse, VD) (Lieux\V)
  gage immobilier (Matières\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=704311
 

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