SB 279/256-258 Bussy, 1912.07.09-1955.09.07 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/256-258
Titre:Bussy
Dates:1912-1955
Période de création:09/07/1912 - 07/09/1955
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 registres d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglet III : Gages immobiliers. Du no 30'645 au no 103'033. Soit livre soit livre sans no (avec étiquette no 11) et nos 1 et 2 (avec étiquettes 14 et 15).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  gage immobilier (Matières\G)
  Bussy-sur-Morges (Suisse, VD) (Lieux\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=704280
 

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