S 90/216 Procès-verbaux d'expertises, 1896.05.09-1928.07.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 90/216
Titre:Procès-verbaux d'expertises
Dates:9 mai 1896 - 21 juillet 1928
Période de création:09/05/1896 - 21/07/1928
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=698393
 

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