S 90/209 Naissances d'enfants illégitimes, 1826.10.30-1841.12.01 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 90/209
Titre:Naissances d'enfants illégitimes
Dates:30 octobre 1826 - 1er décembre 1841
Période de création:30/10/1826 - 01/12/1841
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=698386
 

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