S 90/181 Registre civil du juge de paix, 1855.11.13-1857.03.03 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 90/181
Titre:Registre civil du juge de paix
Dates:13 novembre 1855 - 3 mars 1857
Période de création:13/11/1855 - 03/03/1857
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=698358
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises