S 90/121 Inventaires et appositions de scellés, 1841.03.22-1844.07.05 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 90/121
Titre:Inventaires et appositions de scellés
Dates:22 mars 1841 - 5 juillet 1844
Période de création:22/03/1841 - 05/07/1844
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=698298
 

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