S 90/117 Inventaires et appositions de scellés, 1831.03.18-1834.01.10 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 90/117
Titre:Inventaires et appositions de scellés
Dates:18 mars 1831 - 10 janvier 1834
Période de création:18/03/1831 - 10/01/1834
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=698294
 

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