S 90/70 Comptes de tutelles, 1816.01.15-1823.12.24 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 90/70
Titre:Comptes de tutelles
Dates:15 janvier 1816 - 24 décembre 1823
Période de création:15/01/1816 - 24/12/1823
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=698247
 

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