S 139/1.078 Sous-commission chargée de fixer un ordre d'urgence dans les études à entreprendre dans le cadre de la politique du logement, dite Sous-commission urgences \ Constitution de la Commission (1971-1974) \ Groupes de travail. Procès-verbaux \ Groupe "aménagement du territoire" \ Groupe "re

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 139/1.078
Titre:Sous-commission chargée de fixer un ordre d'urgence dans les études à entreprendre dans le cadre de la politique du logement, dite Sous-commission urgences
Constitution de la Commission (1971-1974)
Groupes de travail. Procès-verbaux
Groupe "aménagement du territoire"
Groupe "renseignements statistiques"
Groupe "besoins des utilisateurs"
Groupe "financement"
Groupe "construction"
Dates:1971-1974
Période de création:01/01/1971 - 31/12/1974
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=694838
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises