S 139/1.074/1-3 Commission de 1953 \ Séances de la commission plénière (1953-1977) \ Pièces annexes, 1953.01.01-1977.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 139/1.074/1-3
Titre:Commission de 1953
Séances de la commission plénière (1953-1977)
Pièces annexes
Dates:1953-1977
Période de création:01/01/1953 - 31/12/1977
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=694830
 

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