SB 267/55/1/3 Registre des naissances, 1916-2004 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/55/1/3
Cotes anciennes:Volume N°3
Titre:Registre des naissances
Dates:1916 août 12 - 1992 janvier 17
Période de création:1916 - 2004
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre comprenant 236 pages utiles et 1 répertoire

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre clos le 5 juillet 2004 (aucune inscription entre 1993 et 2004).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions: Voir "Règles d'accès" au niveau du fonds (SB 267).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=692101
 

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