SB 267/55 Le Lieu (arrondissement de l'état civil), 1876-2004 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/55
Titre:Le Lieu (arrondissement de l'état civil)
Dates:1876-2004
Période de création:1876 - 2004
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:12 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions: Voir "Règles d'accès" au niveau du fonds (SB 267).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Pièces justificatives: - SB 23/529-541 - SB 23/1659-1665 - SB 115/285-288 - SB 115/891 - SB 115/1185 Registres de publications de promesses de mariage: - SB 268/55

Zone des notes

Notes:Arrondissement créé le 1er janvier 1876 (Arrêté du 1er décembre 1875).
Fusionne par l'arrêté du 5 mai 2004 avec les arrondissements de l'Abbaye et du Chenit pour former l'arrondissement de La Vallée dès le 1er juin 2004,
supprimé en 2006 et rattaché à l'office d'état civil du Centre et Nord vaudois en 2006.
 

Descripteurs

Entrées:  état civil (Matières\E)
  Le Lieu (Suisse, VD) (Lieux\L)
  registre de l'état civil (Matières\R)
  [registre de l'état civil] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=654664
 

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