SB 267/20/3/13 Registre des décès, 2002-2004 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/20/3/13
Cotes anciennes:Volume N°13
Titre:Registre des décès
Dates:2002 mai 26 - 2004 décembre 29
Période de création:2002 - 2004
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre comprenant 81 pages utiles et 1 répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions: Voir "Règles d'accès" au niveau du fonds (SB 267).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=690094
 

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