SB 267/20 Château d'Oex (arrondissement de l'état civil), 1876-2004 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/20
Titre:Château d'Oex (arrondissement de l'état civil)
Dates:1876-2004
Période de création:1876 - 2004
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:44 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions. Seuls les actes de naissance antérieurs au 1er janvier 1900, les actes de mariage antérieurs au 1er janvier 1930 et les actes de décès antérieurs au 1er janvier 1960 sont consultables en salle de lecture des ACV et cela uniquement sur la version numérique des registres.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Pièces justificatives: - SB 23/972-984 - SB 23/2199-2213 - SB 115/488-494 - SB 115/1016-1019 - SB 115/1225 Registres de publications de promesses de mariage: - SB 268/20

Zone des notes

Notes:Arrondissement créé le 1er janvier 1876 (Arrêté du 1er décembre 1875).
Supprimé par l'arrêté du 5 mai 2004, fusionne avec les arrondissements de Rossinière et de Rougemont pour former l'arrondissement du Pays d'Enhaut dès le 1er juin 2004. Rattaché à l'office d'état civil de l'Est vaudois 2006.
Adjonction de l'arrondissement de l'Etivaz en 1905.
 

Descripteurs

Entrées:  registre de l'état civil (Matières\R)
  état civil (Matières\E)
  [registre de l'état civil] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Château-d'Oex (Suisse, VD) (Lieux\C)
  L'Etivaz (Suisse, VD) (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=654126
 

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