S 143/119 Dossiers administration générale, 1971.01.01-1973.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 143/119
Titre:Dossiers administration générale
Dates:1971-1973
Période de création:01/01/1971 - 31/12/1973
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:G = Agriculture :
G 441 : Commission cantonale de recours en matière d'investissements agricoles et d'aides aux exploitations paysannes. (1972)
G 442 : Conseil de l'Europe. Confédération européenne (CEA). Commission de l'agriculture (voir aussi G 143). (1971)
G 443 : Exposés des motifs, lois, décrets et arrêtés de l'ensemble de l'Administration cantonale. (1972-1973)
G 445 : Examens professionnels pour paysannes. (1971-1972)
G 448 : Office vaudois pour le développement du commerce et de l'industrie (OVCI). (1971-1972)
G 451 : Parti radical vaudois: renseignements sur l'activité du Service de l'agriculture. (1971-1972)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=689160
 

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