S 143/89 Dossiers administration générale, 1961.01.01-1970.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 143/89
Titre:Dossiers administration générale
Dates:1961-1970
Période de création:01/01/1961 - 31/12/1970
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:G = Agriculture :
G 404 : Aide technique agricole aux pays en voie de développement. (1970)
G 405 : Assurance des dommages causés par les forces de la nature et par le gel: projet de la Société suisse d'assurance contre la grêle, Zurich. (1965-1966)
G 406 : Indemnités et frais des membres de commissions (Arrêté du 24 février 1961). (1965-1966)
G 408 : Circulations diverses auprès du personnel. (1967-1970)
G 409 : Acquisition d'immeubles par des personnes domiciliées à l'étranger: régime de l'autorisation (Arrêté du Conseil fédéral du 23 mars 1961). (1969)
G 412 : Regroupement "Exposition fruits - fleurs - légumes" au Comptoir suisse: correspondances et conventions. (1961-1965)
G 414 : Service d'information des maisons suisses d'exportation de fromage (SIF). (1965)
G 415 : Service de la viticulture: Bulletin d'information de la section technique. (1965-1970)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=689130
 

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