S 143/77 Dossiers administration générale, 1960.01.01-1970.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 143/77
Titre:Dossiers administration générale
Dates:1960-1970
Période de création:01/01/1960 - 31/12/1970
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:G = Agriculture :
G 265 : Assurances contre les accidents professionnels et la prévention des accidents dans l'agriculture: Ordonnance fédérale du 9 mars 1954. (1965-1970)
G 266 : Contrôle des fermages agricoles. (1968-1970)
G 267 : Economat cantonal: circulaires et instructions. (1965-1970)
G 269 : Recensement fédéral des entreprises, août 1955 et septembre 1965. (1965-1969)
G 274 : Institut suisse pour le machinisme et la rationalisation du travail dans l'agriculture, Brougg (IMA). (1965-1969)
G 275 : Places d'armes et de tir. (1966-1970)
G 277 : Revenu agricole, frais courants d'exploitation, etc., imposition du revenu agricole. (1970)
G 279 : Association des paysannes vaudoises. (1965-1969)
G 282 : Communications à la presse. (1965-1970)
G 284 : Société vaudoise d'économie alpestre. (1965-1970)
G 286 : Ecole suisse d'aviculture, Zollikofen (BE). (1965-1969)
G 289 : Création d'une 2ème sucrerie. (1965)
G 291 : Chancellerie d'Etat (circulaire). (1966-1970)
G 294 : Règlement fédéral relatif au paiement d'honoraires, d'indemnités journalières et de frais de voyage conformément à la loi sur l'agriculture (17 décembre 1955). (1960-1968)
G 296 : Indemnités et émoluments divers payés par l'Etat (cours, conférences aux arboriculteurs patentés, commissions de district, etc.) (1966)
G 297 : Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique agricole et la situation de l'agriculture suisse du 10 décembre 1965. (1966-1969)
G 300 : Dégâts du gel en février 1956. (1967)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=689117
 

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