S 197/116 Décès accidentel à Villars-Tiercelin, 1953.01.01-1953.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 197/116
Titre:Décès accidentel à Villars-Tiercelin
Dates:1953
Période de création:01/01/1953 - 31/12/1953
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ouverture: 27 août 1953.
Clôture: non-lieu, le 17 septembre 1953.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  accident (Matières\A)
  décès (Matières\D)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=687902
 

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