S 197/56 Accident de la circulation à Pampigny, 1960.01.01-1960.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 197/56
Titre:Accident de la circulation à Pampigny
Dates:1960
Période de création:01/01/1960 - 31/12/1960
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ouverture: 6 avril 1960.
Clôture: non-lieu, le 11 mai 1960.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Pampigny (Suisse, VD) (Lieux\P)
  accident de la circulation (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=687837
 

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