S 197/28 Accident de la circulation à L'Isle, 1954.01.01-1955.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 197/28
Titre:Accident de la circulation à L'Isle
Dates:1954-1955
Période de création:01/01/1954 - 31/12/1955
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ouverture: 31 octobre 1954.
Clôture: non-lieu, le 20 janvier 1955.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  L'Isle (Suisse, VD) (Lieux\L)
  accident de la circulation (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=687809
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises