S 197/23 Accident de la circulation à Orny, 1954.01.01-1954.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 197/23
Titre:Accident de la circulation à Orny
Dates:1954
Période de création:01/01/1954 - 31/12/1954
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ouverture: 26 juin 1954.
Clôture: non-lieu, le 16 juillet 1954.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Orny (Suisse, VD) (Lieux\O)
  accident de la circulation (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=687804
 

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