S 179/18 Recours et décisions (CCAF): procès-verbaux, correspondance, plans, etc., 1966.01.01-1966.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 179/18
Titre:Recours et décisions (CCAF): procès-verbaux, correspondance, plans, etc.
Dates:1966
Période de création:01/01/1966 - 31/12/1966
Niveau:Dossier
Importance matérielle:16 enveloppes dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Valeyres-sous-Rances; Champagne - Bioley; AR 1 Chavannes-des-Bois; Ollon - Vergers; La Lécherette - Praz Cornet; Ormont-Dessus - Vers-L'Eglise - Brison; Goumoëns-la-Ville; Coteaux de Vinzel; Le Chenit - correction de l'Orbe; Aigle - Vyneuvaz - Beauregard; AR 3 Crans; Grens; Corbeyrier - Les Agites; AR 10 St-Prex; Bremblens; Villars-sous-Yens.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 Larch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=687284
 

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