S 179/15 Recours et décisions (CCAF): procès-verbaux, correspondance, plans, etc., 1964.01.01-1965.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 179/15
Titre:Recours et décisions (CCAF): procès-verbaux, correspondance, plans, etc.
Dates:1964-1965
Période de création:01/01/1964 - 31/12/1965
Niveau:Dossier
Importance matérielle:12 enveloppes dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Ollon - Vergers; AR 17 Le Mont-sur-Lausanne; AR 15 Villars-Ste-Croix - Bussigny - Crissier; AR 24 Montreux; Féchy - Les Cassivettes; AR 16 Romanel - Jouxtens; Villars-Tiercelin; Luins - vignoble; Aigle - Liozon d'Enbas - Crausérin; Vuarrens; RC 401; AR 2 Chavannes-de-Bogis; St-Cergue - Les Pelesses; Ormont-Dessous - Pierre du Moëlle.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 Larch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=687281
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises