K VII b 21/74 Protocoles des séances du département : répertoire, 1887 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985 (Section)
  - K VII Département de justice et police (Sous-section)
    - K VII b Secrétariat général, administration, 1801-1986 (Fonds)
      - K VII b 20-37 Service de police et Secrétariat général, 1837-1986 (Sous-fonds)
        
        K VII b 21/1-137 Protocoles des séances du département, puis registres du département, 1851-1919.04.23 (Série)
        
        K VII b 21/73 Protocoles des séances du département, 1887 (Pièce)
        K VII b 21/74 Protocoles des séances du département : répertoire, 1887 (Pièce)
        K VII b 21/75 Protocoles des séances du département, 1888 (Pièce)

Zone d'identification
Cote:	K VII b 21/74
Titre:	Protocoles des séances du département : répertoire
Dates:	1887
Période de création:	1887
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 registre

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	Renvoie au registre coté K VII b 21/73.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre (délai de protection échu).
Langue:	Français

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URL:

https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=683535

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