K VII b 21/12 Protocoles des séances du département : répertoire, 1856 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 21/12
Titre:Protocoles des séances du département : répertoire
Dates:1856
Période de création:1856
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Renvoie au registre coté K VII b 21/11.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=669438
 

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