K VII b 32/435 Dossiers Nos 1452-1476, 1940.01.01-1940.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/435
Titre:Dossiers Nos 1452-1476
Dates:1940
Période de création:01/01/1940 - 31/12/1940
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Mobilisation de guerre:
- Polices locales: effectifs, dispenses. (N° 1452).
- Région du Jorat: personnes suspectes. (N° 1453) Rapatriés. (N° 1453 b).
- Permis de conduire des étrangers. (N° 1454).
- Refoulements d'étrangers civils et militaires. (N° 1455).
- Affaire du café Franco-Suisse, à St-Cergue. (N° 1456).
- Matériel de réfugiés ou internés (N° 1457).
- Occupation allemande en France et contrôle frontière. (N° 1458).
- Démobilisation (N° 1459).
- Armée allemande (N° 1460).
- Secrets militaires (N° 1461).
- Explosifs: contrôle des stocks (N° 1462).
- Pigeons voyageurs (N° 1463).
- Survol du territoire (N° 1464).
- Percival Wehner (N° 1465).
- Objets militaires de provenance étrangère (N° 1466).
- Passage des grands blessés (N° 1467).
- Port de l'uniforme (N° 1468).
- Camps de travailleurs (chômeurs). (N° 1469).
- Dossier manquant (N° 1470).
- Enseignes lumineuses (N° 1471).
- Intérêts suisses en France (N° 1472).
- Incidents dus à l'armée (N° 1473).
- Mitraillettes "Erma" (N° 1474).
- Aide aux prisonniers et internés belges (N° 1475).
- Tenue des hommes en congé (N° 1476).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote S 66/341.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=668038
 

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