K VII b 32/434 Dossiers Nos 1430-1451, 1940.01.01-1940.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/434
Titre:Dossiers Nos 1430-1451
Dates:1940
Période de création:01/01/1940 - 31/12/1940
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Mobilisation de guerre 1940:
- Instructions à la population en cas de guerre. (N° 1430).
- Agences de presse et d'information. (N° 1431).
- Police communale de Vallorbe. (N° 1432).
- Autodéfense: mesures prises en cas de guerre. (N° 1433).
- Armes et munitions. Ordres aux étrangers. (N° 1434)
- Sécurité du pays: arrêté du Conseil fédéral. (N° 1435).
- Effectif des polices locales. (N° 1436). [Dossier vide, renvoie au K VII b 32/435, N° 1452].
- Autodéfense. (N° 1437).
- Gardes civiques. (N° 1438).
- Garde des consulats. (N° 1439).
- Arrestation des suspects. (N° 1440). (Le dossier manque, la liste mentionne "Transféré à Sécurité publique").
- Explosifs et gaz toxiques. (N° 1441).
- Circulation dans la zone du Bas-Valais. (N° 1442).
- Contrôle de l'affichage. (N° 1443). (Dossier manque)
- Affaire des bombes de Renens. (N° 1444).
- Réfugiés (coupures de journaux). (N° 1445).
- Censure postale. (N° 1446).
- Navigation particulière sur le Lac Léman. (N° 1447).
- Saboteurs et parachutistes. (N° 1448).
- Etrangers molestés. (N° 1449). Dossier manque.
- Suisses molestés. (N° 1449b).
- Internés de guerre. (N° 1450).
- Surveillance des routes. (N° 1451).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote S 66/341.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=668037
 

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