K VII b 32/127 Dossiers Nos 1631-1766, 1925.01.01-1925.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/127
Titre:Dossiers Nos 1631-1766
Dates:1925
Période de création:01/01/1925 - 31/12/1925
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - Brenles-sur-Moudon (lettre anonyme). (N° 1636). - L'Action (Ligue de salubrité morale). (N° 1639). - Le Chenit (commune). (règlement de police). (N° 1645). - Amateur Radio-Broadcasting (Revue). (N° 1654). - La Tour-de-Peilz (Café du Centre). (N° 1656). - Cours aux fonctionnaires de police communaux (dossier général). (N° 1685). - Cours aux fonctionnaires de police cantonale (N° 1686). - Conférence internationale de Locarno (N° 1711).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667716
 

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