K VII b 32/126 Dossiers Nos 1415-1630, 1925.01.01-1925.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/126
Titre:Dossiers Nos 1415-1630
Dates:1925
Période de création:01/01/1925 - 31/12/1925
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - Vol d'un portefeuille (étranger à Genève). (N° 1429). - Fièvre aphteuse (N° 1430). - Consulat d'Italie à Lausanne (vol de billets de banque). (N° 1445). - Journée Belge-Suisse au Comptoir suisse (N° 1477). - Vol au change (N° 1483). - Préservatifs (N° 1577). - Berne: Exposition nationale d'agriculture (N° 1580). - Vufflens-le-Château, commune (règlement de police). (N° 1599). - Importation du raisin de table (N° 1603). - Renens, commune (règlement de police). (N° 1612).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667715
 

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