K VII b 32/121 Dossiers Nos 451-599, 1925.01.01-1925.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/121
Titre:Dossiers Nos 451-599
Dates:1925
Période de création:01/01/1925 - 31/12/1925
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels.
- Gingins, commune (règlement de police). (N° 459).
- Mesure de fermeture des magasins (N° 485).
- Institut de police scientifique (N° 493).
- Refus d'une préfecture de donner connaissance d'un dossier à un avocat (N° 494).
- Société de tir "Le Grutli Romand" à Lausanne (N° 497).
- Bullet, municipalité (N° 507).
- Repos du dimanche (dossier général). (N° 523).
- Founex, commune (N° 524).
- Gestion de 1921, 1924 et 1925 (N° 551).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667710
 

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