K VII b 32/113 Dossiers Nos 1721-1948, 1924.01.01-1924.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/113
Titre:Dossiers Nos 1721-1948
Dates:1924
Période de création:01/01/1924 - 31/12/1924
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - Mollens, commune (règlement de police). (N° 1739). - Expulsion de Suisse (en vertu de l'Ordonnance fédérale du 29 novembre 1921). (N° 1760). - Tir cantonal de Bex (N° 1770). - Visite de la presse à la police de sûreté, au pénitencier et aux Croisettes (N° 1816). - Visite par le chef du Département et le chef du Service des pénitenciers et service de police judiciaire de Belgique (N° 1829). - Transfert du corps de l'écrivain polonais Sienkiewicz (surveillance). (N° 1888). - La Vie Romande (journal). (N° 1892).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667702
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises