K VII b 32/112 Dossiers Nos 1494-1720, 1924.01.01-1924.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/112
Titre:Dossiers Nos 1494-1720
Dates:1924
Période de création:01/01/1924 - 31/12/1924
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - Faux billets de banque suisses (N° 1509). - Vuiteboeuf, commune (règlement de police). (N° 1517). - Tarif des guides de montagne de Château-d'Oex (N° 1523). - Perte de la plaque automobile (N° 1545). - Automobilistes (accident des Gonelles près Vevey). (N° 1621). - Eclagnens, commune (règlement de police). (N° 1639). - Titres de consolidé italien de 1902 et 1906 (N° 1678). - Jouxtens-Mézery, commune (règlement de police). (N° 1688).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667701
 

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