K VII b 32/102 Dossiers N° 29, 1924.01.01-1924.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/102
Titre:Dossiers N° 29
Dates:1924
Période de création:01/01/1924 - 31/12/1924
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Demandes de renseignements: Belgique, Genève, Berne, Lucerne, St-Gall, Fribourg, Procureur général. - Aero-Lausanne S.A. (N° 30). - Dossiers individuels (Nos 50-99).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667691
 

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