K VII b 32/33 Dossiers Nos 3501-3875, 1920.01.01-1920.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/33
Titre:Dossiers Nos 3501-3875
Dates:1920
Période de création:01/01/1920 - 31/12/1920
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - Vol au préjudice de Mme Jopling-Power (N° 3643). - Obsèques du Conseiller fédéral Marc Ruchet (décédé en 1912). (N° 3363). - Crime de Valeyres-sur-Montagny (N° 3687). - Epargne de France (affaire Dumont). (N° 3728). - Cronay (règlement de police). (N° 3801). - Extradition (circulaire du Département fédéral). (N° 3807). - La Crécelle (journal). (N° 3811).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667622
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises