K VII b 20/1-363 Copie-lettres du département, 1851-1919.03.28 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 20/1-363
Titre:Copie-lettres du département
Dates:1851-1919
Période de création:1851 - 28/03/1919
Niveau:Série
Importance matérielle:363 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Anciens Nos 45-67 (1.1.1851-30.08.1873)
- Anciens Nos 1-330 (1.9.1873-31.3.1919)
- Pour consulter ces registres, il faut d'abord consulter les registres du département (K VII b 21) au moyen de leur répertoire. C'est à la date de la décision du département, éventuellement les jours qui suivent, que l'on trouve la ou les lettres relatives à un objet. Dès 1886, le registre du département indique sur la page de droite les numéros des lettres concernées.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [copie-lettres] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667560
 

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