SB 265/549 Vol. 1. Nos de présentation : 3208-40285, 1890.05.19-1955.02.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 265/549
Titre:Vol. 1. Nos de présentation : 3208-40285
Dates:1890-1955
Période de création:19/05/1890 - 18/02/1955
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667146
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises