SB 265/515 Vol. 1. Nos de présentation : 1-9624, 1898.04.13-1908.08.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 265/515
Titre:Vol. 1. Nos de présentation : 1-9624
Dates:1898-1908
Période de création:13/04/1898 - 26/08/1908
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667066
 

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