SB 240/91 Plan directeur cantonal: document approuvé par le Conseil d'Etat le 9 juillet 1986 et par le Grand Conseil le 20 mai 1987, 1987.05.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 240/91
Titre:Plan directeur cantonal: document approuvé par le Conseil d'Etat le 9 juillet 1986 et par le Grand Conseil le 20 mai 1987
Dates:20.05.1987
Période de création:20/05/1987
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comprend un tiré à part de petit format présentant les objectifs du Plan directeur cantonal.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (en raison de la nature des documents).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=666889
 

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