SB 240/89 Bilan ; Commission inter-départementale pour le plan directeur cantonal, 1986.07.09-1998.07.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 240/89
Titre:Bilan ; Commission inter-départementale pour le plan directeur cantonal
Dates:09.07.1986 - 22.07.1998
Période de création:09/07/1986 - 22/07/1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. COMMISSION INTERDEPARTEMENTALE POUR LE PLAN DIRECTEUR CANTONAL (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=666887
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises