SB 240/87 Etudes préparatoires, 1980.01.01-1987.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 240/87
Titre:Etudes préparatoires
Dates:1980 - 1987
Période de création:01/01/1980 - 31/12/1987
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:"Plan directeur cantonal. Programme de travail 1980-1981"; "Plan directeur cantonal vaudois", septembre 1981; "Plan directeur cantonal, Plan de coordination", 1987; sous-dossier concernant le contrôle et la coordination; Bulletin des séances du Grand Conseil du Canton de Vaud: volume concernant le Plan directeur cantonal (5-20 mai 1987).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=666885
 

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