SB 240/84 Conception générale, découpage des régions et commissions, 1969.12.01-1982.03.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 240/84
Titre:Conception générale, découpage des régions et commissions
Dates:01.12.1969-26.03.1982
Période de création:01/12/1969 - 26/03/1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapport sur la conception générale, découpage des régions et sur les commissions; Aménagement du territoire - conceptions directrices sectorielles cantonales; Schéma de relations; Diagnostic de la situation actuelle; Proposition au Conseil d'Etat pour la création de commissions pour l'aménagement du territoire; Rapport sur les principes et sur l'organisation du plan d'aménagement cantonal; Consultation auprès des services de l'administration cantonale; Constitution des régions

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=666882
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises