S 66/422 FANTOME Fichier d'accès aux dossiers du Secrétariat général, 1971.01.01-1971.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 66/422 FANTOME
Titre:Fichier d'accès aux dossiers du Secrétariat général
Dates:1971
Période de création:01/01/1971 - 31/12/1971
Niveau:Dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce fichier a été fusionné en 2002 avec celui classé K VII b 34. Il est désormais consultable sous cette cote.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable, voir "Contenu".
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=666394
 

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