S 128/169/10 Procès-verbal du séminaire organisé par le Département de la justice, de la police et des affaires militaires: "L'administration et la politique", 1982 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 128/169/10
Titre:Procès-verbal du séminaire organisé par le Département de la justice, de la police et des affaires militaires: "L'administration et la politique"
Dates:1982
Période de création:1982
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=664876
 

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