SB 235/26 Séances du comité, 1996.12.01-1997.09.30 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 235/26
Titre:Séances du comité
Dates:décembre 1996 - septembre 1997
Période de création:01/12/1996 - 30/09/1997
Niveau:Série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=664510
 

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